NITRATES LE JUSTE EQUILIBRE NOTRE ENGAGEMENT

CHAMBRE REGIONALE D'AGRICULTURE DU CENTRE (Etablissement public, article R-512-1 du code rural)

Présentation de la marque NITRATES LE JUSTE EQUILIBRE NOTRE ENGAGEMENT

Déposée le 4 octobre 1993 par CHAMBRE REGIONALE D'AGRICULTURE DU CENTRE (Etablissement public auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NITRATES LE JUSTE EQUILIBRE NOTRE ENGAGEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-46 du 17 novembre 2024.

Le déposant est CHAMBRE REGIONALE D'AGRICULTURE DU CENTRE (Etablissement public, article R-512-1 du code rural) domicilié(e) 13 avenue des Droits de l'Homme B.P 9019, 45921 ORLEANS CEDEX 9 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAMBRE REGIONALE D'AGRICULTURE DU CENTRE - France.

La marque NITRATES LE JUSTE EQUILIBRE NOTRE ENGAGEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93486389.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NITRATES LE JUSTE EQUILIBRE NOTRE ENGAGEMENT est expirée depuis le 4 octobre 2003.

CHAMBRE REGIONALE D'AGRICULTURE DU CENTRE (Etablissement public a également déposé les autres marques suivantes : CENTRE VAL DE LOIRE BERRY , ROSACE L'OBSERVATOIRE DU FUTUR , PULVE MIEUX , MECA MIEUX , DELICENTRE , COVALOR , CENTRE I-D , Alim'Centre , LA REGION CENTRE PRODUITS DU COEUR DE FRANCE C'EST ROYAL ! , CAP 7 CONSEIL